Le transport scolaire 

Accéder aux transports scolaires


Le Département est l'institution organisatrice de plein droit du transport interurbain de voyageurs en Moselle, qui englobe les voyageurs commerciaux mais aussi les scolaires. C'est dans ce cadre qu’il s’attache à répondre aux besoins de mobilité croissants des Mosellans.


Les Tarifs (2016/2017)

- Elève ayant-droit : 84 € / an
- Elève ayant-droit partiel* : 136 € / an
- Elève non ayant-droit : 292 € / an

Pour plus de renseignements, voir conditions de subvention ci-dessous.

* Elève scolarisé en dehors de son secteur ou disctrict.


Conditions de subvention
Le titre de transport scolaire
Le titre de transport provisoire
Les duplicatas
Le bulletin de liaison
Obtention de la carte de transport scolaire
Allocation Individuelle de Transport
Elève interne
Allocation 3ème enfant
Elève ou étudiant en situation de handicap
Pré-apprenti (CPA)
Accueil des correspondants étrangers
Elève en stage
Elève en garde alternée
Cas particulier
Pack scolaire VIP

Conseil Départemental de la Moselle
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