Questions fréquentes 

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Si cet article ne répond pas à vos questions, vous pouvez contacter un interlocuteur (voir lien en bas de page) pour les transports scolaires ou les lignes régulières. 

 Transport scolaire


Inscription / Demande de transport scolaire



Conditions du transport subventionné

Les conditions à remplir pour bénéficier d’un transport scolaire subventionné à taux plein sont :
- être domicilié(e) en Moselle à plus de 3 km au moins, par le chemin le plus court à pied, de son lieu de scolarisation,
- fréquenter un établissement scolaire public ou privé (placé sous contrat),
- être scolarisé(e) dans l'établissement d'enseignement correspondant au secteur de rattachement,
- relever de l’enseignement élémentaire ou secondaire.

Retirer un dossier

Le retrait des dossiers d'inscription se fait auprès de l’établissement scolaire fréquenté à la rentrée ou en téléchargeant le formulaire. La date limite de retour des dossiers par les établissements scolaires est fixée au 10 juillet. En cas d'inscription tardive, l'inscription pourra avoir lieu après cette date selon les modalités indiquées ci-dessus.

Attention : les élèves empruntant la SNCF doivent, en plus du formulaire du Département, remplir une liasse d’abonnement SNCF qui est à retirer auprès de l’établissement scolaire.

Où envoyer le dossier ?

Le formulaire de demande de titre de transport, dûment complété, doit transiter par l’établissement où sera scolarisé l’élève, qui se chargera ensuite de l’adresser après signature à la Direction des Transports.

Renouveler un dossier

L’élève ayant déjà bénéficié d’un transport scolaire est reconduit automatiquement chaque année. Le Département envoie à l’établissement scolaire un formulaire de renouvellement qui, après vérification des données mentionnées, se charge de le transmettre à la Direction des Transports pour instruction et édition de la carte de transport pour la prochaine rentrée.

Modifier un dossier

Si un des éléments du dossier de transport scolaire est modifié en cours d’année scolaire, l’élève doit informer l’établissement scolaire qui se chargera de faire remonter l’information auprès de la Direction des Transports pour prise en compte du changement.

Durée d'instruction du dossier

La Direction des Transports instruit les demandes de titre de transport pendant les mois de juillet et août. En cas de réception tardive, une instruction pourra tout de même avoir lieu après cette période.
Les cartes sont envoyées fin août dans les différents lieux de retrait.
En l'absence ou dans l’attente de la délivrance de la carte définitive, l’élève doit, à la rentrée, présenter obligatoirement un titre de transport provisoire pour emprunter l’autocar :
- Sur circuit spécial : l'élève utilise soit le coupon détachable figurant sur la partie droite du formulaire de transport daté et signé par l’établissement, soit le verso de l’avis de retrait envoyé au domicile de la famille.
- Sur ligne régulière TIM et ligne urbaine : TRANSFENSCH, Transavold, FORBUS : l'élève doit acheter une carte provisoire auprès du transporteur sur présentation du coupon détachable figurant sur la partie droite du formulaire de transport daté et signé par l’établissement scolaire.
Attention :Le coupon provisoire n’est pas utilisable sur le réseau SNCF et sur le réseau urbain Le Met’.

Carte provisoire


En l'absence ou dans l’attente de la délivrance de la carte définitive, l’élève doit, à la rentrée, présenter obligatoirement un titre de transport provisoire pour emprunter l’autocar :
- Sur circuit spécial : l'élève utilise soit le coupon détachable figurant sur la partie droite du formulaire de transport daté et signé par l’établissement, soit le verso de l’avis de retrait envoyé au domicile de la famille.
- Sur ligne régulière TIM et ligne urbaine : Citéline, Transavold, FORBUS : l'élève doit acheter une carte provisoire auprès du transporteur sur présentation du coupon détachable figurant sur la partie droite du formulaire de transport daté et signé par l’établissement scolaire.

Attention : Le coupon provisoire n’est pas utilisable sur le réseau SNCF et sur le réseau urbain Le Met'.

Garde alternée


L’élève subventionné peut bénéficier d’un titre de transport sur circuit spécial scolaire ou sur lignes régulières TIM et services associés, dans la stricte limite des places disponibles, à partir du domicile du parent bénéficiant de la garde de l’enfant et dont le domicile est différent de celui du représentant légal principal. Le titre de transport sera alors délivré en complément de la carte de transport obtenue à partir du domicile du représentant légal principal. La situation de garde alternée devra être précisée dans le formulaire de demande de titre de transport, où les coordonnées complètes des deux représentants légaux devront être précisées.
Important !
Cette disposition ne s’applique pas sur le réseau SNCF et urbain Le Met', FORBUS, Transavold, Citéline, ISIBUS. Dans ces hypothèses, il conviendra de s’adresser directement auprès des services commerciaux de chacun des transporteurs qui seront en mesure d’informer sur les modalités de prise en charge de leur politique commerciale.

Transport sur réseau SNCF

L’élève empruntant la SNCF pour se rendre à son établissement scolaire doit compléter une liasse d’abonnement SNCF ainsi qu’un formulaire de demande de transport qui sont à retirer auprès de l’établissement scolaire.

Apprentis

L'élève pré-apprenti, en classe DIMA, bénéficie de conditions de prise en charge identiques à celles d’un collégien ou lycéen.
Les apprentis peuvent bénéficier du Pack TEMPO.Voir conditions

Département limitrophe

L’établissement scolaire est en mesure de fournir les renseignements nécessaires aux conditions de prise en charge par le transport scolaire d’un élève domicilié en dehors du Département de la Moselle.




Carte de transport scolaire



Obtenir une carte

Avant la rentrée : si le dossier d’inscription a été complété et déposé avant le 10 juillet à l’établissement scolaire, la carte de transport est envoyée fin août par le Département, soit en Trésorerie pour l’accès à un circuit spécial, soit à l’établissement scolaire pour l’accès à une ligne régulière TIM ou urbaine.
A la rentrée : il convient de faire rapidement une demande de transport auprès de l’établissement scolaire.
En l’absence ou dans l’attente de la délivrance de la carte définitive, l’élève doit présenter obligatoirement un titre de transport provisoire pour emprunter l’autocar.

Modifier une carte

Si un des éléments du dossier de transport scolaire est modifié en cours d’année scolaire l’élève doit informer l’établissement scolaire qui se chargera de faire remonter l’information auprès de la Direction des Transports pour prise en compte du changement.

Conditions d'utilisation de la carte

Le titre de transport constitue le seul moyen d’accès dans les véhicules de transport sur les lignes régulières TIM et les circuits spéciaux pendant la durée de validité indiquée sur le titre.
L’élève a droit à un aller-retour par jour s’il relève de l’enseignement secondaire et à deux allers-retours par jour s’il relève de l’enseignement élémentaire (sauf cas particulier de regroupements pédagogiques intercommunaux avec cantine, sous certaines conditions).
L’élève subventionné possédant une carte de transport valable sur l’année scolaire en cours peut acheter, pour 5€, une carte TIM VIP et voyager librement sur toutes les lignes du réseau TIM.
Voir conditions

Validité de la carte

La carte de transport est valable pendant la durée de l’année scolaire. La carte permet à l’élève de l’enseignement élémentaire de voyager à raison de deux allers retours par jour et à l’élève de l’enseignement secondaire de voyager à raison d’un aller retour par jour.

Retrait et paiement de la carte définitive

Le montant de la carte de transport est forfaitaire et non proratisable indépendamment de la date de demande d’inscription.

L’achat de la carte de transport scolaire s’effectue en un seul paiement :
- auprès du Centre des Finances Publiques pour l’accès à un circuit spécial sur présentation d’un avis de retrait adressé au domicile de la famille,
- auprès du transporteur pour l’accès à une ligne régulière TIM ou urbaine sur présentation d’un volet de prise en charge retiré à l’établissement scolaire.

Où envoyer la demande ?

Le formulaire de demande de titre de transport, dûment complété, doit transiter par l’établissement où sera scolarisé l’élève, qui se chargera ensuite de l’adresser après signature à la Direction des Transports.

Délai de réception de la carte

Les demandes de cartes, réceptionnées avant le 10 juillet, sont instruites en juillet et août. Les cartes sont envoyées courant août aux différents lieux de retrait. Pour les demandes réceptionnées plus tardivement, elles seront traitées dans les meilleurs délais.

Retirer une carte SNCF

Le retrait se fait à la gare mentionnée sur la liasse d’abonnement SNCF au moment de l’inscription. Pour tous renseignements sur un dossier d’élève, il y a lieu de contacter les services TER au 0891 674 674.

Pack scolaire VIP

Pour 5 € supplémentaires et sur présentation d'une carte de transport scolaire en cours de validité, l'élève peut bénéficier d'une carte TIM VIP lui permettant de circuler sur tout le réseau TIM en Moselle.
Voir conditions de vente et d'utilisation auprès des services infoTIM (ATRIV57) au 0820 050 057 (N° Indigo / 0,119 ct/min).

Perte ou vol de carte

- Pour un élève affecté sur un circuit spécial scolaire : La perte de la carte scolaire donne lieu à la délivrance d'un duplicata après paiement d’un montant de 10€. En cas de vol, à réception d'un dépôt de plainte délivré par la Police ou la Gendarmerie, le duplicata est gratuit.
- Pour un élève affecté sur ligne régulière : Il convient de s’adresser directement auprès du transporteur concerné.




Aide au transport scolaire



Allocation individuelle de transport

Cette allocation peut être versée aux familles lorsqu'il n'existe aucun transport ou si le point de ramassage le plus proche est situé à plus de 3 km du domicile par le chemin le plus court à pied. Elle est versée chaque année et calculée selon un barème forfaitaire.
Les élèves de maternelle ne bénéficient pas du versement de l'A.I.T.
Le mandatement des sommes dues aux familles est effectué à année scolaire échue et après réception du formulaire visé par l'établissement scolaire. Formulaire "Allocation Individuelle de Transport"

Famille nombreuse

Lorsque 3 enfants (ou plus) d'une même famille bénéficient d'un transport scolaire subventionné, le montant de la participation familiale du 3e enfant peut être remboursé à la famille, si celle-ci en fait la demande.

Le versement de cette aide est effectué à année scolaire échue, après réception du formulaire visé par l’établissement scolaire.

Formulaire "Allocation 3e enfant"

Elève interne

Tout élève relevant de l'enseignement public ou privé (sous contrat) et scolarisé en cohérence avec la carte scolaire peut bénéficier, soit d'une subvention de transport scolaire lorsqu'il emprunte un circuit spécial, soit d'une allocation "élèves internes" lorsqu'il voyage sur ligne régulière ou par ses propres moyens.


Délivrance d'un titre de transport sur circuit spécial
Lorsque, sous réserve des places disponibles, l'élève est autorisé à emprunter un circuit spécial, il s'acquitte, d'un tarif "élève interne" pour un trajet aller/retour hebdomadaire fixé à 136 €/an (tarif 2016/2017, forfaitaire, non proratisable et non remboursable). Dans ce cas, l'élève ne peut prétendre à l'allocation "élèves internes".


Versement de l'allocation "élèves internes"
Cette aide est destinée aux élèves mosellans ayant fait le choix d'être scolarisés en internat (en cohérence avec la carte scolaire), soit pour le motif d'une durée journalière de transport trop longue, soit pour suivre une filière spécifique n'existant pas en Moselle.
Il s'agit d'une aide accordée une fois par an aux élèves internes domiciliés à plus de 21 kilomètres de leur établissement et qui ne peuvent être transportés sur circuit spécial.

Le versement de cette allocation est effectué à année scolaire échue, après réception d'un formulaire complété et visé par l'établissement scolaire.

Elle est calculée selon un barème forfaitaire annuel au prorata du nombre de voyages réalisés dans l'année (maximum 70 A.R./an) et du kilométrage relevé entre le domicile et l'établissement scolaire.

Formulaire "Allocation élève interne"

Barème élèves internes

Correspondant étranger

Les correspondants de nationalité étrangère, dans le cadre d'échanges, bénéficient de la gratuité du transport sur les circuits spéciaux scolaires (hors lignes régulières TIM et services associés) organisés par le Département s'ils sont hébergés par une famille d'accueil dont l'enfant est titulaire d'une carte de transport subventionnée en cours de validité.

Une autorisation de circulation temporaire de la durée de leur séjour, valable dans la stricte limite des places disponibles sur le service emprunté, est alors délivrée par le Département.
L'établissement scolaire est seul habilité à valider les démarches en vue de la délivrance d'une autorisation de transport.

La demande devra être adressée sous forme de lettre à la Direction des Transports accompagnée de la liste des élèves et d'une copie de leur titre de transport.
Le délai de rigueur à respecter est de 15 jours avant la date du transport.
Formulaire "correspondants étrangers"

Elève en stage

La prise en charge des déplacements inhérents aux périodes éducatives, stages ou formations en entreprise effectués par les élèves dans le cadre de leur scolarité, relève de l'Education Nationale et les dépenses liées à leur organisation dépendent des établissements scolaires.

Toutefois, il est admis d'accorder une prise en charge sous certaines conditions :
Sur circuit spécial :
- durée de stage : 7 jours consécutifs (week-end compris)
L'élève en stage, pendant une durée de 7 jours consécutifs, bénéficie de la gratuité du transport sur circuit spécial. Une autorisation de circulation temporaire de la durée du stage valable dans la stricte limite des places disponibles sur le service emprunté est alors délivrée par le Département. La demande devra être adressée par courrier postal à la Direction des Transports du Conseil Départemental, en précisant les périodes de déplacement. Le délai de rigueur à respecter est de 15 jours avant la date du transport.

- durée de stage : à partir de 8 jours consécutifs (week-end compris)
A partir de 8 jours consécutifs, la prise en charge de l'élève est payante, dans la stricte limite des places disponibles, en échange d'une participation à tarif mensuel non subventionné (tarifs 2016/2017), soit 29,20 €/mois, qui donnera lieu à la délivrance d'une carte.
La demande devra être adressée par courrier postal à la Direction des Transports du Conseil Départemental, en précisant les périodes de déplacement. Le délai de rigueur à respecter est de 15 jours avant la date du transport.

Sur ligne régulière :
Il conviendra de s'adresser directement auprès des services commerciaux de chacun des transporteurs qui seront en mesure d'informer sur les modalités de prise en charge pour la vente d'un carnet 10 voyages ou d'un ticket plein tarif.




Les non scolaires



Correspondant étranger

Les correspondants de nationalité étrangère, dans le cadre d'échanges, bénéficient de la gratuité du transport sur les circuits spéciaux scolaires (hors lignes régulières TIM et services associés) organisés par le Département s'ils sont hébergés par une famille d'accueil dont l'enfant est titulaire d'une carte de transport subventionnée en cours de validité.

Une autorisation de circulation temporaire de la durée de leur séjour, valable dans la stricte limite des places disponibles sur le service emprunté, est alors délivrée par le Département.
L'établissement scolaire est seul habilité à valider les démarches en vue de la délivrance d'une autorisation de transport.

La demande devra être adressée sous forme de lettre à la Direction des Transports accompagnée de la liste des élèves et d'une copie de leur titre de transport.
Le délai de rigueur à respecter est de 15 jours avant la date du transport.
Formulaire "correspondants étrangers"

Etudiants

Le Département de la Moselle est compétent en matière de transport des élèves allant du cycle élémentaire au cycle secondaire (baccalauréat).
Cependant, et suivant le trajet demandé, l’étudiant peut bénéficier d’une prise en charge sur un circuit spécial dans la limite des places disponibles au tarif non suventionné(contacter la Direction des Transports au 03 87 34 75 15 – permanences téléphoniques de 08h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30) ou acheter un PACK SUP lui permettant de voyager en illimité sur les lignes régulières du réseau TIM.
Voir conditions

Apprentis

L'élève pré-apprenti, en classe DIMA, bénéficie de conditions de prise en charge identiques à celles d’un collégien ou lycéen.
Les apprentis peuvent bénéficier du Pack TEMPO.Voir conditions

 Ligne régulière


Liste des questions :



Quels sont les titres de transport existants sur le réseau Tim ?
Je suis en possession d’un titre de transport TIM. Est-il encore valable ?
Je suis déjà client, dois-je payer des nouveaux frais de dossiers annuels lors du changement de mon ancienne carte de transport Tim par la nouvelle carte Tim SimpliCités ?
Je ne suis pas encore client du réseau TIM, quelles sont les démarches à faire ?
Qu’est-ce que la carte Tim SimpliCités ?
Quel(s) abonnements (s) de transport puis-je charger sur ma carte Tim SimpliCités ?
Que se passe-t-il en cas de perte ou de vol de ma carte Tim SimpliCités ?
Comment utiliser la carte Tim SimpliCités sur le réseau TIM ?
Où acheter ma carte Tim SimpliCités ?
Où puis je me procurer un formulaire de demande de carte Tim SimpliCités ?
Quelles sont les pièces à fournir pour une demande de carte Tim SimpliCités ?
Ma carte Tim SimpliCités ne fonctionne pas ? que dois je faire ?
Si j'ai oublié ma carte de transport, que se passe-t-il ?
Quel moyen de paiement est accepté à bord de l’autocar ?
Où se renseigner pour connaître les horaires de passage de l’autocar ?
Où signaler un objet perdu ?
Où se renseigner en cas d’intempéries ?



1) Quels sont les titres de transport existants sur le réseau Tim ?

Détails


2) Je suis en possession d’un titre de transport Tim. Est-il encore valable ?

Votre titre de transport Tim est valable jusqu’au 26/08/2012 inclus. Il doit être remplacé par la nouvelle carte « Tim SimpliCités » sur demande. (voir offres commerciales ).
Pour plus de renseignements se rapprocher de l’info Tim (ATRIV57) au ou télécharger le formulaire de demande de carte


3) Je suis déjà client, dois-je payer des nouveaux frais de dossiers annuels lors du changement de mon ancienne carte de transport Tim par la nouvelle carte Tim SimpliCités ?

Votre ancienne carte reste valable jusqu’au 26/08/2012 inclus. Voir détail des conditions de vente et d’utilisation à l'info Tim (ATRIV57) au


4) Je ne suis pas encore client du réseau Tim, quelles sont les démarches à faire ?

Merci de remplir le formulaire de demande de carte Tim SimpliCités .
Conditions de vente et d’utilisation à l'info Tim (ATRIV57) au .


5) Qu’est-ce que la carte Tim SimpliCités ?

La carte Tim SimpliCités permet de charger un ou plusieurs titres de transport auprès des autres réseaux partenaires en Lorraine (Stan, Sub, Le Sit, Ted, TER Lorraine-Metrolor). Pour cela, il faut se rendre dans les différents points de vente de chacun des réseaux et acheter le ou les titres de transport de votre choix.
Conditions de vente et d’utilisation à l'info Tim (ATRIV57) au


6) Quel(s) abonnements (s) de transport puis-je charger sur ma carte Tim SimpliCités ?

Vous pouvez charger les abonnements suivants sur votre carte Tim SimpliCités :

PACK PRO : abonnement mensuel donnant droit aux salariés de voyager en illimité sur l’ensemble des lignes du réseau Tim.
Détails

PACK SUP : abonnement mensuel donnant droit aux étudiants de voyager en illimité sur l’ensemble des lignes du réseau Tim.
Détails

PACK TEMPO : réserve d’argent donnant droit de voyager à 50% de réduction sur le ticket plein tarif sur l’ensemble des lignes du réseau Tim. Il est destiné aux familles nombreuses, aux personnes de + de 60 ans, aux personnes en situation de handicap, aux personnes touchant le RSA (revenu de solidarité active) ou l’ASS (allocation spécifique de solidarité), aux chômeurs et aux apprentis.
Détails


7) Que se passe-t-il en cas de perte ou de vol de ma carte Tim SimpliCités ?

En cas de perte une nouvelle carte Tim SimpliCités sera fournie après paiement d’un montant de 6 € à l'info Tim (ATRIV57) au .
En cas de vol, une nouvelle carte Tim SimpliCités sera fournie gratuitement sur présentation d’une déclaration de vol fournie par les services de gendarmerie ou de police.


8) Comment utiliser la carte Tim SimpliCités sur le réseau Tim ?

Pour être valable, la carte Tim SimpliCités doit être chargée du ou des abonnement (s) adapté (s) à vos déplacements et doit être validée obligatoirement à chaque montée dans l’autocar.


9) Où acheter ma carte Tim SimpliCités ?

La carte Tim SimpliCités utilisée sur le réseau Tim est vendue à l’accueil Tim (ATRIV57) ou par internet :boutique en ligne.
Renseignements et conditions de vente


10) Où puis je me procurer un formulaire de demande de carte Tim SimpliCités ?

Vous pouvez obtenir un formulaire de demande de carte Tim SimpliCités :
- à l’info Tim (ATRIV57) au
- par courrier : Avenue Louis Le Debonnaire – 57000 METZ
- par internet :


11) Quelles sont les pièces à fournir pour une demande de carte Tim SimpliCités ?

Quelque soit votre profil (salariés, étudiants, ….) la carte Tim Simplicités est délivrée au prix de 12€ TTC (tarif valable au 19/02/2014) à l'info Tim (ATRIV57).

Pour toute demande, il convient d’adresser :
- un formulaire d’adhésion dûment complété et signé qui peut être téléchargé ou retiré à l’accueil Tim (ATRIV57),
- une photographie d’identité normalisée, récente et renseignée du nom et prénom au verso,
- une somme de 12€ correspondant aux frais de dossier annuels,
- une enveloppe réponse affranchie à votre nom et adresse,
- une ou des pièce(s) justificative(s) utile (s) correspondant au choix de l’abonnement (ex : carte d’étudiant pour un PACK SUP).

Voir détails par abonnement


12) Ma carte Tim SimpliCités ne fonctionne pas, que dois je faire ?

Il vous appartient de contacter rapidement l'info Tim (ATRIV57) au
En tout état de cause, le conducteur est habilité à vous renseigner sur la procédure à suivre.


13) Si j'ai oublié ma carte de transport, que se passe-t-il ?

Si vous avez oublié votre carte, pour éviter d'être verbalisé (e), vous devez acheter un titre de transport à bord de l’autocar.


14) Quel moyen de paiement est accepté à bord de l’autocar ?

Vous pouvez régler votre titre de transport en espèce (il est conseillé de faire l’appoint) ou par chèque à l’ordre du transporteur.


15) Où se renseigner pour connaître les horaires de passage de l’autocar ?

Les horaires des lignes régulières Tim sont consultables dans la rubrique "Se déplacer" ou auprès du transporteur.


16) Où signaler un objet perdu ?

Contacter le transporteur ou l'info Tim (ATRIV57) au .


17) Où se renseigner en cas d’intempéries ?

Contacts intempéries


Contact
Si vous ne trouvez pas de réponse adaptée à votre question, vous pouvez contacter l'info Tim (ATRIV 57) .

Conseil Départemental de la Moselle
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