ADMINISTRATION

Accès aux documents administratifs

Le Président du Département de la Moselle a désigné le Directeur des Marchés et du Conseil Juridique comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs.

Le Président du Département de la Moselle a désigné le Directeur des Marchés et du Conseil Juridique comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs.  

La suppléance est confiée à Mme le Chef du Service des Ressources Documentaires (SRD).
Pour toute demande d'accès à un document administratif nous vous invitons à contacter le SRD :

Service des Ressources Documentaires
Tél. 03 87 35 03 50

Adresse postale :
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
DFAJCG/DMCJ/SRD
HOTEL DU DÉPARTEMENT
1 rue du Pont Moreau 
CS 11096
57036 METZ Cedex 1 

Liste des recueils des actes administratifs Département de la Moselle


2019

Rapport Annuel de Développement Durable

RADD 2018  
RADD 2017
RADD 2016
RADD 2015 
RADD 2014
RADD 2013
RADD 2012
RADD 2011


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Liste des services exerçant sous l'autorité du Département de la Moselle des missions de service public en rapport avec l'environnement

Dénomination ou raison sociale :
Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (SATESE)


Nature et objectifs de la mission exercée :

Performance des stations d'épuration de la Moselle


Catégorie d'informations relatives à l'environnement détenues :

Bilan des visites d'assistance technique

Télécharger le bilan du SATESE :

Rapport annuel SATESE 2017 (Tome 1)  

Rapport annuel SATESE 2017 (Tome 2)  


Direction de Tutelle :
Direction du Patrimoine et de l'Aménagement des Territoires
Tél. 03 87 78 07 53

Adresse postale :
Hôtel du Département
1, rue du Pont Moreau
CS 11 096
57036 METZ Cedex 1   
Version du 30 August 2018

Divers
Rapport d'activités 2017