ADMINISTRATION

Accès aux documents administratifs

Le Président du Département de la Moselle a désigné le Directeur des Marchés et du Conseil Juridique comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs.

Le Président du Département de la Moselle a désigné le Directeur des Marchés et du Conseil Juridique comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs.  

La suppléance est confiée à Mme le Chef du Service des Ressources Documentaires (SRD).
Pour toute demande d'accès à un document administratif nous vous invitons à contacter le SRD :

Service des Ressources Documentaires
Tél. 03 87 35 03 50

Adresse postale :
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
DFAJCG/DMCJ/SRD
HOTEL DU DÉPARTEMENT
1 rue du Pont Moreau 
CS 11096
57036 METZ Cedex 1 

Liste des recueils des actes administratifs Département de la Moselle

 
2020
Recueil des Actes Administratifs 2020 - N°05   

2019

Rapport Annuel de Développement Durable

RADD 2019
RADD 2018  
RADD 2017
RADD 2016
RADD 2015 
RADD 2014
RADD 2013
RADD 2012
RADD 2011


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Liste des services exerçant sous l'autorité du Département de la Moselle des missions de service public en rapport avec l'environnement

Dénomination ou raison sociale :
Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (SATESE)


Nature et objectifs de la mission exercée :

Performance des stations d'épuration de la Moselle


Catégorie d'informations relatives à l'environnement détenues :

Bilan des visites d'assistance technique

Télécharger le bilan du SATESE :

Rapport annuel SATESE 2018 (Tome 1)    

Rapport annuel SATESE 2018 (Tome 2)    


Direction de Tutelle :
Direction du Patrimoine et de l'Aménagement des Territoires
Tél. 03 87 78 07 53

Adresse postale :
Hôtel du Département
1, rue du Pont Moreau
CS 11 096
57036 METZ Cedex 1   

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Publication des 10 plus hautes rémunérations

 
Aux termes de l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de la transformation de la fonction publique, les régions, les départements, les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées.
 
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Version du 27 août 2020

Divers
Rapport d'activités 2018