ADMINISTRATION

Accès aux documents administratifs

Le Président du Département de la Moselle a désigné le Directeur des Marchés et du Conseil Juridique comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs.

Le Président du Département de la Moselle a désigné le Directeur des Marchés et du Conseil Juridique comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs.  

La suppléance est confiée à Mme le Chef du Service des Ressources Documentaires (SRD).
Pour toute demande d'accès à un document administratif nous vous invitons à contacter le SRD :

Service des Ressources Documentaires
Tél. 03 87 35 03 50

Adresse postale :
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
DFAJCG/DMCJ/SRD
HOTEL DU DÉPARTEMENT
1 rue du Pont Moreau 
CS 11096
57036 METZ Cedex 1 

Liste des recueils des actes administratifs Département de la Moselle

Rapport Annuel de Développement Durable


RADD 2017
RADD 2016
RADD 2015 
RADD 2014
RADD 2013
RADD 2012
RADD 2011


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Liste des services exerçant sous l'autorité du Département de la Moselle des missions de service public en rapport avec l'environnement

Dénomination ou raison sociale :
Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration (SATESE)


Nature et objectifs de la mission exercée :

Performance des stations d'épuration de la Moselle


Catégorie d'informations relatives à l'environnement détenues :

Bilan des visites d'assistance technique

Télécharger le bilan du SATESE :

Rapport annuel SATESE 2017 (Tome 1)  

Rapport annuel SATESE 2017 (Tome 2)  


Direction de Tutelle :
Direction du Patrimoine et de l'Aménagement des Territoires
Tél. 03 87 78 07 53

Adresse postale :
Hôtel du Département
1, rue du Pont Moreau
CS 11 096
57036 METZ Cedex 1   
Version du 30 août 2018

Divers
Rapport d'activités 2017