Soutien à l’agriculture et à l’environnement
La Moselle sème un avenir durable
Notre agriculture est précieuse ! Elle joue un rôle dans l’économie, le développement et l’aménagement de la Moselle. Le Département se tient aux côtés de ceux qui la font vivre au quotidien pour assurer son avenir. Nos espaces agricoles, et plus largement naturels, sont porteurs de valeurs fortes : qualité de l’alimentation, qualité de vie, biodiversité... Les préserver, c’est aussi préserver notre cadre de vie et notre environnement.
Notre agriculture est précieuse ! Elle joue un rôle dans l’économie, le développement et l’aménagement de la Moselle. Le Département se tient aux côtés de ceux qui la font vivre au quotidien pour assurer son avenir. Nos espaces agricoles, et plus largement naturels, sont porteurs de valeurs fortes : qualité de l’alimentation, qualité de vie, biodiversité... Les préserver, c’est aussi préserver notre cadre de vie et notre environnement.
L’agriculture mosellane a du potentiel
Avec près de 2 400 exploitations et 8 100 emplois, l’agriculture est l’un des piliers de l’attractivité de la Moselle. Les marges de progrès sont nombreuses, et réelles, car les consommateurs reven-diquent aujourd’hui une alimentation de qualité, variée et locale de préférence.
En 2018, le Département a adopté un nouveau Schéma départemental en faveur de l’agriculture mosellane pour répondre aux attentes de la profession agricole, aux besoins des territoires et aux aspirations des Mosellans.
En 2018, le Département a adopté un nouveau Schéma départemental en faveur de l’agriculture mosellane pour répondre aux attentes de la profession agricole, aux besoins des territoires et aux aspirations des Mosellans.
Accompagner les agriculteurs vers l’agriculture de demain
Avec sa nouvelle politique agricole, le Département s’implique pour accompagner les agriculteurs vers l’agriculture de demain : durable, qualitative et plus compétitive. Cette stratégie rénovée s’enrichit notamment d’un volet social pour soutenir l’emploi agricole et à favoriser l’insertion via l’agriculture. Elle mise aussi, entre autres, sur le développement des circuits de proximité permettant aux agriculteurs d’approvisionner la restauration collective (cantines scolaires, maisons de retraite…).
Partenaire historique des agriculteurs, le Département mobilise bien évidemment de nombreux leviers financiers pour les aider à se saisir des opportunités qui s’offrent à eux.
Développer les productions mosellanes sous signes de qualité
Le Département a initié et encourage plus que jamais la valorisation des productions locales de qualité, avec la Chambre d’Agriculture. Anciennement labellisées "Mangeons mosellan", ces productions sont désormais mises en avant sous le label "MOSL Qualité Moselle".
Autre source de reconnaissance du savoir-faire mosellan, les vins de Moselle ont obtenu en 2010, grâce à l’accompagnement du Département, l’appellation d’origine contrôlée "AOC Moselle".
Une filière mosellane "Volaille de chair"sous Label Rouge a vu le jour en septembre 2018.
Préserver les espaces agricoles et naturels en Moselle
Pour aider l’installation et la transmission de certaines exploitations, préserver les espaces naturels et confirmer leur vocation en zone périurbaine, le Département peut créer des PAEN (périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains). Le premier a été créé à Scy-Chazelles et à Lessy.
Tourbière, forêt, pelouse...: certains milieux naturels possèdent des richesses écologiques, paysagères, voire sociales, insoupçonnées. Ce sont les espaces naturels sensibles (ENS). Par la mise en œuvre de sa politique en faveur de ces espaces, le Département participe à la préservation et à la valorisation de la nature et des paysages. En les faisant découvrir au public, il concourt à l’éducation à l’environnement et au développement durable. Le plus emblématique d’entre eux n’est autre que le Domaine de Lindre, site Passionnément Moselle reconnu "zone humide d’importance internationale", comme en atteste son label Ramsar.
L’eau au centre de toutes les attentions
Riches de vastes étangs et de nombreuses rivières, la Moselle est marquée par ma présence de l'eau. Préserver et restaurer la qualité de cette ressource est une mission primordiale pour les Mosellans d'aujourd'hui et de demain. A cette fin, le Département réalise diverses actions :
- soutien aux collectivités, à travers différents dispositifs d'aide ;
- suivi du SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epuration), dont la mise en œuvre a été confiée à l'Agence technique MATEC ;
- gestion de l'Observatoire de l'Eau sur les services d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement et leur tarification.
SATESE : Service d’Assistance Technique à l’Exploitation des Stations d’Epuration
Les collectivités mosellanes se sont progressivement équipées en systèmes d'assainissement (réseaux et stations d'épuration) à partir des années 1970.
Pour que ces installations puissent contribuer à l'amélioration de la qualité des cours d'eau récepteurs, le SATESE a été créé en 1974. Il s’adressait alors à l’ensemble des collectivités mosellanes gestionnaires d’une station d’épuration.
En 2006, la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) attribue cette compétence d’assistance technique aux Départements mais en restreint les bénéficiaires. Depuis le 1er janvier 2019, le Département a confié l'exercice du SATESE à l'Agence Technique MATEC.
L'Observatoire de l'Eau en Moselle :
Chaque année, le Département de la Moselle mène une enquête auprès de l'ensemble des acteurs intervenant dans les domaines de l’Alimentation en Eau Potable (AEP) et de l’Assainissement Collectif (AC). La réalisation d'un bilan annuel finalise chaque enquête, afin de présenter un état des lieux des services et de leur tarification. Par ailleurs, selon les années, un focus est apporté sur des thèmes particuliers.
Le Conseil Départemental de la Moselle est soucieux de l'impact de son activité sur son environnement. Il a adopté en 2014 un plan d’actions interne de développement durable, incluant un plan climat-énergie (PCET). Un bilan de ses émissions de gaz à effet de serre (BEGES) a été établi pour l'année 2017.
Un nouveau plan d’actions est en cours d’élaboration pour 2019-2024.
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La Moselle labellisée "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" (TEPCV)
Le 27 février dernier, la Moselle a rejoint la communauté des "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"(TEPCV) engagés dans une démarche d’excellence environnementale reconnue par le ministère de l’Écologie. Concrètement, cette convention se traduit par une aide de 92 800 €, destinée à l’achat de vé-hicules électriques et d’équipements de biodiversité (hôtels à insectes, nichoirs, gîtes à chauve-souris) pour les sites départementaux.
Parmi les sites départementaux équipés, quatre ont été labellisés Refuges LPO en 2018 pour leurs ressources ornithologiques : le château de Malbrouck à Manderen, la Maison de Robert Schuman à Scy-Chazelle, le Parc archéologique européen de Bliesbruck-Reinheim et le jardin solidaire de la Maison du Département de Boulay.
La labellisation TEPCV a aussi permis aux établissements scolaires mosellans de participer à l’opération "10 000 coins nature dans les écoles et les collèges" en 2017, chaque coin nature (potager, poulailler, mare, compost...) aménagé ouvrant droit à une subvention de 500 €. De quoi multiplier les supports pédagogiques pour apprendre aux enfants, les citoyens de demain, le respect de la biodiversité et du vivant sous toutes les formes.
La France compte désormais plus de 500 "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" engagés dans la réduction de la consommation d’énergie et des déchets, le dévelop-pement des transports propres et des énergies renouvelables, la préservation de la biodiversité et l’éducation à l’environnement.
www.tepcv.developpement-durable.gouv.fr
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La Moselle engagée dans la lutte contre le gaspillage alimentaire
Le Département de la Moselle accompagne les collèges :
- 2015-2017 : une expérimentation sur les 7 collèges les plus gros producteurs de biodéchets, via le marché d’accompagnement ARBRACOOP
- Depuis 2018 : un accompagnement de l’ensemble des collèges volontaires est mis en place par le Département, via ses services internes.
Fin 2018, 33 collèges sur 71 collèges dotés d’une demi-pension étaient engagés dans la dé-marche de lutte contre le gaspillage alimentaire. Concrètement, cela signifie des visites dans le collège pour présenter la stratégie et la programmation de pesées participatives de sensibilisa-tion associant élèves, professeurs, personnel administratif et personnel de cuisine, en complé-ment de la mise à disposition d’expositions, brochures et affiches.
La trame de la lutte contre le gaspillage alimentaire :
- bien prévoir le nombre de repas à préparer : la remontée des effectifs,
- nouer un bon dialogue entre le service et le convive,
- adapter individuellement les portions servies à l’appétit du convive,
- petites portions avec possibilité d’être resservi,
- matériel, mobilier et vaisselle adéquats (notamment bars à salade),
- animation culturelle informative autour de l’aliment , de la nourriture, du goût,
- pesée régulière des biodéchets,
- pesée participative de sensibilisation (pps),
- tri des bio-déchets par les convives,
- méthanisation ou compostage.
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Labels énergie-climat du Département de la Moselle :
- Obtention du label "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"(TEPCV) (2018)
- Obtention du Trophée des Territoires Electromobiles (2015)
- Obtention du Trophée GAZosphère pour la qualité énergétique du collège de Morhange (2015)
- Obtention du label COP21 pour le rallye "REVE de Moselle" (2015)
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Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier
Le Département a approuvé son Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier de 1ère échéance lors de la 1ère Réunion Extraordinaire de 2015. Ce document a permis de recenser sur les 66 km de voirie routière départementale dont le trafic dépasse le seuil réglementaire de 6 millions de véhicules par an (soit 16400 v/j), 6 établissements scolaires, et 686 bâtiments d'habitation comme Points Noirs du Bruit (PNB). Ce projet de PPBE a été mis à disposition du public du 25 août au 25 octobre 2014, le bilan de celle-ci figurant en annexe I du PPBE approuvé.
En 2015, le Département procède aux études du PPBE du réseau routier de 2e échéance (507 km de routes dont le trafic est supérieur à 3 millions de véhicules par an, soit 8200v/j) ce qui permettra de déterminer sur l'ensemble du réseau routier concerné, les enjeux en matière de bruit routier, et d'établir une hiérarchisation des actions à mener.
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Eco-événements Moselle Durable
Le Département de la Moselle souhaite encourager les événements éco-responsables, en accordant un logo aux manifestations festives, sportives, artistiques ou culturelles, qui respectent un ensemble de critères de développement durable.
L’objectif est de réduire leurs impacts sur l’environnement et de valoriser vos efforts et vos engagements en matière de Développement Durable, en associant public, partenaires, acteurs dans une même démarche, écoresponsable, en amont et tout au long de l’événement.
Enjeu 1 : Maintenir et conforter l’agriculture sur les territoires
Enjeu 2 : Accompagner socialement l’emploi dans l’agriculture
Enjeu 3 : Développer une agriculture plus compétitive, garantissant une plus grande valeur ajoutée en faisant de l’installation des jeunes agriculteurs une priorité
Enjeu 4 : Définir une stratégie de développement des produits locaux pour un approvisionnement de proximité
Enjeu 5 : Faire connaître et reconnaître la Moselle par ses produits de qualité et son cadre de vie
Enjeu 6 : Construire et développer des partenariats
Le Département participe au projet transfrontalier INTERREG IVA Grande Région AROMA : Approvisionnement Régional Organisé pour une Meilleure Alimentation. Lancé au printemps 2018, il rassemble 20 partenaires dont l’objectif est de structurer un réseau transfrontalier des acteurs de la filière agricole et alimentaire pour fournir les restaurations collectives en produits locaux de qualité dans la Grande Région.
Pour aller plus loin
Agriculture Environnement
- Plus de 50 % de la superficie totale de la Moselle dédiée à l’agriculture
- Près de 2 400 exploitations agricoles
- 8 100 emplois salariés liés à l’agriculture
- 135 exploitations mosellanes proposant des produits agricoles mosellans labellisés "MOSL Qualité Moselle"
- 3,8 M€ d’aides Amiter depuis 2016 pour des projets assainissement/eau potable/espaces naturels
- 3,2 M€ consacrés à l’agriculture et à l’environnement en 2018
- 248 Espaces Naturels Sensibles recensés en Moselle en 2014
